Publication des comptes 2013-2014

MoneyL’exécution de l’exercice 2014 du Syndicat Force Ouvrière des personnels territoriaux de la ville de Nice, Métropole Côte d’Azur s’établit comme suit :

Dépenses Recettes
Solde banque au 31/12/2013 5303, 17€
Recettes 2014 13980, 00€
Dépenses 2015 5155, 96€
Reversement au GD 3862,08€
Solde Compte courant au 31/12/2014Solde Livret Orange 10265, 13€ 1517, 28€

Validé par la commission de contrôle des comptes, présenté et validé par l’Assemblée Générale du 9 février 2015

La Trésorière, C.ARANCIO

Règlement des intervenants en temps périscolaire du service Éducation de la ville de Nice – Direction Éducation et Jeunesse – Comité Technique Paritaire du 17 juillet 2014

Tile reg intervenants scolairesFichier au format PDF :  [OCR] Règlement des intervenants en temps périscolaire- Service Education CTP 20140722.pdf

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des ALPES-MARITIMES
VILLE DE NICE
www.nice.fr
MAIRIE DE NICE

Service Éducation

Règlement des intervenants en temps périscolaire – Comité Technique Paritaire du 17 juillet 2014

La restauration scolaire, la garderie maternelle du matin et du soir, ainsi que le Temps d’Accueil Éducatif sont des services publics facultatifs organisés par la ville de Nice.
Le présent règlement a pour objet de définir les conditions et les modalités de fonctionnement du service public de la restauration scolaire et des Accueils Périscolaires Municipaux du matin, du soir et du mercredi de 11 h 30 à 12 h 30.
Il s’applique dans tous les sites de restauration et dans tous les établissements bénéficiant d’un Accueil Périscolaire Municipal, à l’ensemble des personnels de service.
Le présent règlement de service annule et remplace tout règlement de service antérieur de la restauration scolaire et des garderies maternelles de la ville de Nice.

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Règlement relatif à la durée du travail au service de l’Éducation de la ville de Nice – Direction Éducation et Jeunesse – Comité Technique Paritaire du 17 juillet 2014

Règlement relatif à la durée du travail au service de l’Éducation

Règlement éducation 2014Fichier au format PDF : [OCR] Règlement relatif à la durée du travail au service de l’Éducation de la ville de Nice – Direction Éducation et Jeunesse – Comité Technique Paritaire du 17 juillet 2014

Direction Éducation et Jeunesse

Document de travail pour la rentrée 2014-2015

Comité Technique Paritaire du 17 juillet 2014

VILLE DE NICE

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Règlement relatif à la durée du travail du service Jeunesse de la ville de Nice – Direction Éducation et Jeunesse – Comité Technique Paritaire du 17 juillet 2014

Document au format .pdf

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Département des ALPES-MARITIMES

VILLE DE NICE

Règlement relatif à la durée du travail du service Jeunesse

Direction Éducation et Jeunesse

Document de travail pour la rentrée 2014-2015

Comité Technique Paritaire du 17 juillet 2014

RÈGLEMENT RELATIF A LA DURÉE DE TRAVAIL A LA DIRECTION ÉDUCATION ET JEUNESSE – JEUNESSE DE LA VILLE DE NICE

La mission du service Jeunesse – Direction Éducation et Jeunesse – est d’assurer la gestion des animations sur les temps périscolaires (lundi mardi, mercredi matin, jeudi et vendredi en temps scolaire), et extrascolaires (mercredi après midi, petites et grandes vacances). Il est chargé également de la mise en œuvre du Contrat Enfance jeunesse signé avec la Caisse d’allocations Familiales des Alpes Maritimes et du suivi des actions des partenaires associatifs de la Ville. Il valide et contrôle également leurs accueils de loisirs afin de compléter l’offre Municipale. Il travaille en collaboration avec les services éducation et restauration scolaire de la Direction Éducation et Jeunesse. Ce service est intégré à la Direction Éducation et Jeunesse. L’accueil de 11 000 enfants est assuré en moyenne sur une année. Elle est organisée en 5 unités dans lesquelles sont affectés des personnels relevant des filières administrative, technique, sportive et animation.

  • Gestion Administrative et du Personnel
  • Dossier Unique d’inscription
  • Les inscriptions
  • Les accueils de loisirs
  • Contrat Enfance Jeunesse et dispositifs d’animations éducatives périscolaires (AEP)

Compte tenu de la mise en place de la nouvelle semaine scolaire, sur 4.5 jours (en application du Décret 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires et de la circulaire 2013-017 du 6 février 2013 relative à l’organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires), il y a lieu de définir les cycles de travail des agents affectés à l’animation péri et extra scolaire. Le présent règlement concerne tous les personnels titulaires ou non titulaires à temps complet ou non complet, affectés au service Jeunesse – Direction Éducation et Jeunesse, à l’exception des agents vacataires. Il conviendra de distinguer l’organisation du temps de travail, suivant que les agents relèvent d’activités administratives, techniques, d’animation.

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Publication des comptes 2012/2013 du syndicat Force Ouvrière des agents territoriaux de la ville de Nice, Métropole Nice Côte d’Azur et CCAS Nice

L’Exercice 2012 s’établit comme suit:

Solde au 31/12/2011 3221,60 €

  • Recettes 2012 : 24350,60 €
  • Dépenses 2012 : 6352,07€
  • Reversement au GD : 15074,76€

Solde au 31/12/2012 :  6145,37€

Validé par la commission de contrôle des comptes
Présenté et validé par l’A.G. du 21 décembre 2012

L’Exercice 2013 s’établit comme suit :

Solde au 31/12/2012 6145,37€

  • Recettes 2013 : 16976,00 €
  • Dépenses 2013 : 4453,20€
  • Reversement au GD : 13365,OO€

Solde au 31/12/2013 : 5303,17€

Validé par la commission de contrôle des comptes
Présenté et validé par l’A.G. du 6 février 2014

[FO] Compte_FO_VdN-MNCA-CCAS_20140418_092404

[FO] OCR_Compte_FO_VdN-MNCA-CCAS_20140418_092404

Le Trésorier C.ARANCIO