Comité Technique Métropole 26 juin 2017

  • Offres de Restauration Quartiers Est et Ouest de la Ville
  • Modification de l’organigramme du service marché publics de la direction administrative et financière des Ressources Immobilières
  • Adaptation des horaires de travail et mise en place d’une astreinte au sein du pôle « technique spécialisée génie électrique » de la Direction des Bâtiments.
  • Convention de mise à disposition de service au bénéfice de la commune de Nice-projet  MED NICE
  • Convention de mise à disposition de service au bénéfice de la métropole ……
  • Transfert de la mission de ramassage des encombrants de la direction des subdivisions métropolitaines à la direction de la collecte pour Cagnes sur Mer et la Gaude
  • Direction administrative et financière de la DGA des routes circulation et subdivisions
  • Projet de Convention de mise à disposition de services et de moyens entre la Métropole Nice Côte d’Azur et la commune de Clans
  • Direction Infrastructures et Circulation Modification de l’organigramme du service Circulation
  • Rapport sur le principe de la délégation de service public concernant l’exploitation du centre de valorisation de l’Ariane
  • Rapport sur le principe de la délégation de service public concernant l’exploitation du réseau de chaleur alimenté par l’unité de valorisation énergétique de l’Ariane
  • Maison des Terroirs Métropolitaine
  • Modalités de reprise du personnel du Centre de Formation d’Apprentis de la Métropole Nice Côte d’Azur et réorganisation de la direction de l’Habitat et de la Dynamique Urbaine
  • Indemnité forfaitaire au bénéfice du personnel itinérant dans la résidence administrative, modalités d’attribution
  • Conventions de mutualisation (6 Dossiers)
  • Mise en œuvre des décrets 2016-1626 et 1626 du 29 novembre 2016 relatif à l’Hygiène et à la Sécurité (CHSCT)
  • Identification de la mission égalité Femmes Hommes au sein de la direction générale      adjointe ressources humaines
  • Mesure sociale en faveur des agents…..
  • Protection sociale – risque prévoyance – Réévaluation de la participation financière de l’employeur
  • Direction du Marketing Territorial