CHSCT

Le Ministère de la Fonction Publique publie un guide Méthodologique pour l’évaluation et prévention des Risques Psycho-Sociaux (RPS) dans la fonction publique (2014) pour accompagner la mise en oeuvre des plans de prévention :

Guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des Risques Psycho-Sociaux (RPS) dans la fonction publique [PDF]

Publication sur le Portail de la Fonction Publique :

http://www.fonction-publique.gouv.fr/fonction-publique/la-modernisation-de-la-fonction-publique-14

Article Gazette des Communes :

http://www.lagazettedescommunes.com/225811/prevention-des-risques-psychosociaux-le-guide-methodologique-est-paru/?utm_source=quotidien&utm_medium=Email&utm_campaign=24-04-2014-quotidien

Textes de référence

Circulaire du 20 mars 2014 relative à la mise en œuvre du plan national d’action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques
Le protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique

CHSCT

Évaluation et prévention des Risques Psycho-Sociaux (RPS) dans la fonction publique

Textes de référence